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Déménager en toute sécurité



Partir, changer de domicile, c’est transporter des meubles et des affaires. C’est aussi résilier, transférer, avertir l’administration et différents opérateurs de votre nouvelle adresse. C’est enfin, choisir le professionnel à qui confier le transport de vos biens et l’assurance qui les protègera.

En s’organisant, en agissant avec méthode et, pour ce faire, en listant toutes les démarches que vous aurez à faire, un déménagement -même à première vue compliqué (du fait de la distance ou du nombre impressionnant d’affaires, etc.)- peut se dérouler dans les meilleures conditions.

Quitter le logement actuel Que votre bail arrive à échéance ou qu’il soit en cours, vous êtes en droit de le rompre à tout moment. Mais certaines conditions doivent être respectées et notamment le délai de préavis. Il vous faut prévenir, dans les temps, le propriétaire ou l’agence de votre départ.

Qui dit déménager, sous-entend quitter le logement dont le plus souvent vous n’êtes pas propriétaire, mais locataire. Vous devez en avertir votre bailleur à l’avance, à savoir donner votre préavis. Et le délai de préavis (le temps qui va s’écouler entre la notification de votre départ et le jour du congé), dépend de la nature de votre location (si elle est meublée ou vide), de la zone dans laquelle elle se situe (zone tendue ou non) ou si votre situation vous fait bénéficier d’un délai de préavis réduit.

Un délai selon la nature de la location La location vide. Le délai de préavis normal est fixé à trois mois. Le bailleur doit être informé du congé par lettre recommandée avec avis de réception, ou par acte d’huissier, voire, par la remise en main propre du préavis en contrepartie d’un émargement ou d’un récépissé. Attention : un congé adressé par voie électronique (mail) n’a pas de valeur juridique. La location meublée. Le délai de préavis est d’un mois seulement, même dans le cas d’un bail de 9 mois (cas de la location consentie à un étudiant). Le congé doit être porté à connaissance du bailleur dans les mêmes conditions que pour le location vide (lettre recommandée, etc.).

Les cas de délai de préavis réduit En règle générale, le délai de préavis pour une location vide, s’étale sur trois mois. Mais, depuis la loi Alur, il peut être réduit à un mois, dans certaines situations :
- en cas de mutation et ce sans condition de distance (ce peut être dans la même ville)
- la perte involontaire d’emploi (licenciement, non renouvellement de CDD, mais pas les démissions ou les fins de droit au chômage ou les départs à la retraite ou les changements d’activités)
- reprise d’emploi, premier emploi (la date d’affiliation au régime de sécurité sociale peut déterminer le critère du premier emploi. Mais, si un CDD se transforme en CDI, le CDI n’est pas considéré comme un 1er emploi)
- bénéficiaires du RSA ou de l’allocation aux adultes handicapés
- un état de santé qui nécessite un départ rapide
- l’attribution d’un logement social à un locataire vivant dans le privé
- et aussi si le logement est situé en zone tendue(zone avec les plus fortes demandes de logement). Mais, il n’en n’existe pas aux Antilles. À noter
- le délai de préavis court depuis le moment où le bailleurs a reçu l’avis par lettre recommandée (en cas de problème, le recours à un huissier peut s’avérer nécessaire)
- le fait d’être mariés ou pacsé, rend les locataires du logement co-titulaires du bail et tous deux ont droit au préavis réduit.

ENCADRÉ Pas de lettre règlementaire La loi n’instaure pas de lettre de préavis type. N’oubliez pas toutefois d’y mentionner :
- la date de prise d’effet du congé (compte tenu des délais obligatoires), - le motif du congé si vous pouvez bénéficier d’un préavis réduit à 1 mois et le justifier. Sachez aussi : - après envoi de cette lettre de congé, vous ne pourrez plus revenir sur votre décision, sauf en obtenant le consentement du bailleur. ENCADRÉ Le loyer court toujours Vous devez continuer à payer votre loyer pendant toute la durée du délai de préavis, même si vous avez quitté le logement et même si le dernier mois correspond au dépôt de garantie (dont le montant ne doit pas dépasser un mois de loyer en location vide, deux mois en location meublée) que vous avez versé au moment de la signature du bail. Le bailleur dispose d’un mois pour vous restituer la garantie si l’état des lieux de sortie est conforme à celui établi à l’entrée, de deux mois si ce n’est pas le cas. •••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••• Les démarches administratives Obligatoirement (impôts) et de toute façon parce que c’est nécessaire, vous devez vous rapprocher de l’administration, des opérateurs et distributeurs, établissements financiers et scolaires pour récupérer des documents, clôturer des comptes et en ouvrir d’autres à votre nouvelle adresse. Eau et électricité Évitez les coupures, une première journée à sec et sans lumière, prenez-y vous à temps. Électricité : deux cas se présentent
- le compteur est fermé : contactez le fournisseur d’énergie pour établir un nouveau contrat à votre nom. Le déplacement d’un technicien est gratuit, seule la mise en marche du compteur sera facturée - le compteur est resté ouvert : vous disposez de l’électricité à votre arrivée et de 48h pour contacter le distributeur d’énergie pour mettre le contrat à votre nom, après avoir relevé le compteur. Eau : là encore, deux cas de figure : - vous allez habiter dans un appartement, la facture d’eau est établie au nom du syndicat de copropriété qui se charge de la répartir entre les occupants. Vous n’avez aucune démarche à effectuer, mais relevez quand même le compteur d’eau à votre arrivée pour éviter tout malentendu - vous rejoignez un logement individuel (maison). Une dizaine de jours avant de déménager, contactez le service des eaux pour établir le contrat à votre nom. La communication dans la continuité Téléphonie mobile Informez le service client de votre opérateur de téléphonie mobile de votre changement d’adresse, en ligne via votre compte client ou par courrier ordinaire. Téléphonie fixe Informez rapidement votre opérateur par téléphone ou courrier, de votre changement d’adresse. Vous pouvez garder votre numéro de téléphone si vous restez dans la même commune. Internet Un mois avant votre déménagement demandez à votre opérateur de transférer votre abonnement Internet vers votre nouveau domicile. Si votre opérateur n’est pas disponible à votre nouvelle adresse vous pouvez résilier votre abonnement même si vous avez un engagement 12 ou 24 mois. S’il est disponible à votre nouvelle zone de résidence, et si vous avez un engagement dont la durée n’est pas atteinte, vous ne pourrez pas résilier votre abonnement et changer d’opérateur. Impôts Vous devez déclarer votre changement d’adresse auprès de l’administration fiscale : - sur www.impots.gouv.fr : " Mon espace Particulier" "Signaler mon changement d’adresse" rubrique "Gérer mon profil" - par courrier : au centre des finances publiques dont dépend votre adresse au 1er janvier de l’année d’imposition - via les services de contact à distance : par téléphone ou courriel au Centre Impôts Services, Centre Prélèvements Services, Centre de Contact et Service des Impôts des Particuliers.

ENCADRÉ La taxe d’habitation sans prorata La taxe d’habitation est établie pour l’année entière, en fonction de votre situation au 1er janvier de cette année. Si vous déménagez en cours d’année, vous serez redevable de la taxe d’habitation concernant l’année entière : aucun prorata n’est effectué. En contrepartie, vous n’aurez pas de taxe d’habitation à payer pour le nouveau logement dans lequel vous emménagez en cours d’année. Assurances Tout déménagement doit être communiqué à la compagnie d’assurance : -soit les garanties de votre contrat d’assurance habitation sont transférées sur votre nouveau lieu d’habitation et adaptées (en cas de changement du nombre de pièces, de changement de la valeur du mobilier, etc ) pour assurer une bonne couverture en cas de sinistre. Le changement du lieu d’habitation peut aussi avoir une incidence sur vos autres contrats (voiture, auto, etc.) - soit vous résiliez votre contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les trois mois suivant la date de votre changement de lieu d’habitation et la partie de la cotisation annuelle correspondant à la période où le risque n’est plus couvert vous sera remboursée. Etablissement financier • Vous conservez la même banque : communiquez, par courrier simple, vos nouvelles coordonnées à votre établissement bancaire. À la faveur de ce déménagement, vous pouvez, soit conserver la même agence, soit adresser à votre agence bancaire une lettre recommandée avec accusé de réception, lui notifiant votre changement d’adresse pour l’agence la plus proche de votre nouvelle adresse. • Vous en profitez pour changer de banque : contactez votre agence par lettre recommandée avec accusé de réception, notifiant la fermeture de votre compte chèque, de vos livrets ainsi que le transfert de vos placements et emprunts. Joignez-y le RIB de votre nouvel établissement financier. Attention, aux coûts de transfert. Négociez-les. Courrier Faites suivre votre courrier à votre nouvelle adresse (en France ou dans les DOM), moyennant 26,5 €, le transfert sera effectué pendant six mois renouvelable une seule fois pour six mois supplémentaires ou directement pour douze mois, non renouvelable, mais à un tarif plus avantageux (47,5 €). Établissements scolaires Si vous déménagez et que votre enfant est inscrit dans un collège ou un lycée, il peut : - soit finir son année dans le même établissement. Vous devrez cependant signaler votre nouvelle adresse au secrétariat de l’établissement, afin de recevoir notamment les bulletins trimestriels
- soit changer d’établissement, seulement s’il relève d’un secteur différent du précédent et selon les capacités d’accueil de ce nouvel établissement. À noter que la sectorisation ne s’applique pas à l’enseignement privé S’agissant des documents à fournir :
- un certificat de radiation (remis par l’ancien établissement) - le livret de famille ou un extrait d’acte de naissance de l’enfant ou tout autre document prouvant son identité et sa filiation,
- un justificatif du nouveau domicile
- une copie des bulletins trimestriels. Médecins Si vous changez de commune et que vous êtes amené à changer de médecins, faites la tournée pour récupérer vos dossiers, surtout si vous suivez un traitement : médecin généraliste, dentiste, spécialistes, etc. Ils feront une copie de leur dossier vous concernant, utile pour leur confrère qui prendra leur relai. •••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••• Choisir l’entreprise de déménagement Si vous devez faire appel à un déménageur, plusieurs formules s’offrent à vous, selon le budget, le temps et les capacités physiques dont vous disposez. Dans votre intérêt, donnez priorité aux professionnels.

Très répandu dans le secteur du déménagement, le travail illégal (activité ou employés non déclarés, etc.) est une pratique encore trop courante qui n’est pas sans risques pour le particulier qui sollicite une telle entreprise. Comment la repérer ?
- elle propose des prix nettement inférieurs à ceux du marché
- elle n’est vraisemblablement ni inscrite au registre des transporteurs routiers de marchandises (voir site : www.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-entreprises-inscrites.html), ni déclarée au registre du commerce et des sociétés (RCS). Les risques que vous encourez
- délais non respectés
- prix non respecté
- emballages mal faits
- dégâts non remboursés
- disparition de mobilier
- risque de cambriolages ultérieur
- risque de contrôle avec immobilisation du camion et de vos affaires Vous êtes passible de sanctions
- en cas d’accident vous pouvez être retenu, civilement et financièrement, co-responsable des dommages causés à des tiers
- vous pouvez être reconnu coupable de recours à du travail illégal et encourez jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende et même d’être condamné à payer des impôts, taxes et cotisations qui n’auraient pas été acquittés par l’entreprise.

Les professionnels proposent plusieurs formules Selon votre budget, le temps dont vous disposez et votre investissement physique, vous choisirez la formule qui vous conviendra le mieux. La plus économique Elle vous demande une réelle implication. Vous devez préparer les cartons que vous aurez, généralement achetés ou récupérés. Dans certains cas, le déménageur accepte de participer au démontage/remontage des meubles (moyennant finances). Il assure en tous les cas le chargement, le transport et le déchargement des caisses et des meubles. La plus courante Le déménageur fournit les cartons et/ou caisses deux à trois semaines avant le déménagement et assure emballage de la vaisselle et des objets fragiles. Vous vous chargez de ce qui n’est pas délicat (livres, ustensiles de cuisine, etc.). La plus complète et chère C’est le déménageur qui fait quasiment tout : emballage des affaires dans des cartons, démontage puis remontage des étagères, des tableaux, des lustres, des tringles à rideaux, etc.

Le coût d’un déménagement Plusieurs critères influent sur le prix : la formule choisie, la distance à parcourir, la période de l’année (des majorations allant jusqu’à 15% se produisent en période de flux tendu comme la fin de l’année scolaire, avant la rentrée, etc.), le mode de transport choisi (camion simple, bateau, avec ou non groupage), le volume transporté, les assurances souscrites, les conditions d’accès au domicile, l’état de la concurrence que se font les entreprises entre elles… Avant de vous décider, faites établir un devis détaillé par au moins trois déménageurs différents.

Devis, contrat et garanties Le devis. Une fois contacté, et rendez-vous pris, le déménageur effectue une visite technique pour évaluer le cubage, les accès, etc. Cela lui permettra, une fois que vous lui aurez communiqué la nouvelle adresse (distance) et le mode de transport souhaité (groupé ou non, bateau, etc.) d’établir un devis, obligatoire et gratuit. Faites-en établir un ou deux autres par des sociétés concurrentes. Le contrat. Une fois le contrat signé, le déménageur vous remet une lettre de voiture (ou contrat de transport de marchandises). Elle est signée deux fois par le client : au moment du chargement et à la fin du déménagement. Le dernier volet du document constitue le bulletin de livraison sur lequel le client peut formuler des réserves en cas de dommages. Les garanties. À lire attentivement : au recto de la lettre de voiture peut figurer un montant maximal de garantie en fonction du volume transporté. En cas de dégâts, l’entreprise ne sera tenue d’indemniser le client que dans la limite de cette garantie. Mais, le client doit établir une déclaration de valeur pour faire une estimation globale de la valeur des biens transportés et mentionner la valeur individuelle de certains biens. Il peut demander une extension de garantie s’il considère que la garantie offerte par votre déménageur n’est pas suffisante. Cela augmente le coût du déménagement, mais protège en cas de problème. À noter. Conservez soigneusement le double du contrat.

Le paiement Il se fait généralement en deux temps :
- un premier versement sous forme d’arrhes
- le solde, à la livraison. Arrhes n’est pas acompte. Exigez de ne verser que des arrhes et non un acompte. S’agissant des arrhes vous pourrez toujours vous dédire (même si vous perdez la somme versée). En versant un acompte, en cas de dédit, non seulement vous perdez le montant de la somme versée mais vous pouvez être condamné à payer des dommages et intérêts à l’entreprise. Lisez attentivement les clauses de résiliation et le reçu e la somme versée.

ENCADRÉ Recours en cas de casse Avec la signature du contrat, le déménageur engage sa responsabilité en cas de dommages à vos biens. Toutefois, il ne sera pas tenu à vous indemniser dans trois cas : - la faute vous incombe (objet mal emballé, etc.) - c’est un cas de force majeure (vol du camion, accident, agression, etc.) - le dommage est dû à un vice propre au bien (meuble vermoulu qui ne supporte pas le transport, etc.). Dans tous les autres cas, vous disposez de dix jours (incluant samedi, dimanche et éventuel jour férié) à compter de la réception des objets transportés pour réclamer, par lettre recommandée, une indemnisation en cas de vol ou de casse. Sauf, si les réserves que vous aurez indiquées (et bien décrites) à la livraison ont été acceptées par le déménageur.

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Déménager sans déménageur Vous n’avez pas les moyens de faire appel à un professionnel et vous n’avez pas à franchir de mer. Vous décidez de tout faire par vous même. Prenez quelques précautions.

À l’instar d’une formule minima avec déménageur, vous aurez à emballer toutes vos affaires et à démonter meubles et étagères pour faciliter leur déplacement. À cela s’ajoute le transport et donc le chargement des caisses, des meubles et du gros électroménager sur une camionnette que vous aurez louée.

Le coup de main Vous ne pouvez pas transporter et charger seul une machine à laver le linge ou un réfrigérateur. Des amis vont venir vous aider. Vérifiez auprès de votre assureur qu’ils sont couverts en cas d’accident. Demandez une extension de garantie si nécessaire (souvent gratuite). De même, si vous empruntez une camionnette, vérifiez son type d’assurance. Sachez que s’il s’agit d’un véhicule de société, les dommages matériels ne sont pas toujours couverts en dehors du cadre de l’entreprise.

La location de véhicule Si vous êtes amené à louer un véhicule utilitaire (votre permis B vous autorise à conduire un véhicule d’un poids total en charge inférieur à 3,5T), sachez que les entreprises de location proposent en général une couverture d’assurance limitée aux dommages causés aux tiers, au vol et à l’incendie. N’hésitez pas à demander à votre assureur de garantir les meubles transportés. Vérifiez que le véhicule est assuré pour plusieurs conducteurs.

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Ménagez-vous physiquement Si vous effectuez vous-même l’emballage des affaires et le démontage des meubles, voire même le transport, veillez à protéger votre dos qui va être mis à rude épreuve.

Déménager, c’est manipuler des tas d’objets, de livres, de vêtements, se lever, se baisser, s’accroupir, se pencher, bref effectuer une multitudes de gestes que vous ne faites pas forcément au quotidien et rarement avec des charges lourdes. Attention à votre dos. C’est la partie du corps qui en pâtit le plus. Obligez-vous à le ménager, sachez : saisir une charge
- pliez les genoux pour diminuer votre centre de gravité
- au moment de soulever, forcez avec vos cuisses et pas avec le dos
- gardez le bas de votre dos droit en contractant vos abdominaux au moment du soulèvement afin de protéger vos muscles, vertèbres et disques intervertébraux lombaires. déplacer une charge
- répartissez le poids de la charge dans les bras (les épaules basses), l’abdomen et les cuisses
- tenez-la le plus près possible de votre corps
- évitez de cambrer le torse vers l’arrière
- essayez d’appuyer la charge sur les cuisses, pour cela pliez légèrement les genoux et maintenez-les pliés et ouverts en marchant. utilisez un diable (petit chariot à deux roues pour transporter de lourdes charges)
- il évitera des aller-retour car vous empilerez deux ou trois caisses à la fois sangles de déménagement et ceinture
- conçues pour protéger les lombaires, n’hésitez pas à faire cet investissement qui saura toujours vous être utile. décontractez le dos
- en fin de journée ou lors de pauses, couchez-vous sur le dos, les jambes relevées et posées sur une chaise. Demeurez quelques minutes dans cette position pour relâcher muscles et disques vertébraux alimentez-vous
- tout au long de votre journée, pensez à boire et à grignoter des fruits (oranges, bananes, raisin) pour les vitamines et l’hydratation, des amandes et autres fruits secs pour l’énergie.

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